ASPAFORT
Présentation de la marque ASPAFORT
Déposée le 22 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ASPAFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ASPAFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ASPAFORT arrivera à expiration en date du 22 novembre 2029.
ASTEN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 juin 2003 - Changement de dénomination n°373259 - Publication au BOPI 2003-06-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2413064 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2019 n°2730964 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-19